Tout ce qu'il faut pour comprendre la collecte, créer votre compte et déclarer les œuvres utilisées en classe, réuni au même endroit.
Tout ce que vous devez savoir, résumé en une seule page.
De la création du compte à l'enregistrement des déclarations, chaque étape est détaillée.
Retrouvez le détail de la licence dans la section « Espace enseignement » du site de Copibec.
Découvrez ce qui est couvert par l'entente (types d'œuvres, types d'utilisations, limites, etc.).
1 Entente MEQ – CopibecVoyez comment soumettre une demande pour une utilisation non couverte par la licence.
2 Autorisations particulièresAdministrateur ou professeur, lisez toute l'information pertinente sur la collecte de données.
3 La collecte de donnéesÉcoutez les tutoriels et consultez le processus de déclaration sur la plateforme Copibec.
4 Comment déclarer ?Consultez nos réponses aux questions les plus fréquemment posées.
5 Foire aux questionsAccédez à la liste des œuvres ne pouvant être utilisées en vertu de l'entente.
6 Liste d'exclusionsCelui d'agir sur la rémunération des auteurs, simplement en déclarant les œuvres que vous utilisez à Copibec.
Une œuvre déclarée. Un auteur rémunéré.
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